Présentation du PLU

Le territoire

Le territoire de la Commune de le Broc est adossé à la ligne Sud ouest/ Nord Est du massif des Baous, à l’extrémité Est des plans de Provence et au confluent du var et de l’Esteron.  Le Broc fait partie du canton de Carros.

Le Broc compte 1329 habitants (recensement I.N.S.E.E 2008 ) pour 1 865 hectares soit 0.71 habitant à l’hectare. La commune est située à une vingtaine de kilomètres de Nice. Adossée à la ligne Sud ouest/ Nord Ouest du massif des Baous, à l’extrémité Est des plans de Provence et au confluent du Var et de l’Esteron sa topographie lui confère un caractère de commune de montagne.

Ancien centre rural, le village se trouve à l’écart de la grande voie (RN 6202) qui suit la vallée du Var, tout en restant proche des grands centres urbains côtiers. Son implantation géographique en fait une commune disposant de certains attraits touristiques, à la fois en ce qui concerne les loisirs naturels et la culture. En effet l’inventaire communal de l’INSEE relève comme causes d’attraction touristiques : la montagne, la forêt, la campagne, le plan d’eau, la pêche, la chasse, l’artisanat, la culture (festivals, expositions artistiques). La mise en œuvre de certaines activités culturelles (sculpture, peintures, musique…) à la fois pour les habitants et toutes personnes désirant  y participer développe la culture dans la commune et par voie de conséquence augmente le rayonnement du village en ce domaine.

Le Broc est relié à Nice successivement par la RD1, la RN 6202 et la RN 6202 bis.

Le vieux village, d’une grande valeur architecturale, groupé autour de placettes et de ruelles, est perché sur un éperon rocheux, élément fort du paysage. Un ensemble de petits jardins et boisements donne au Broc sa qualité paysagère.

Le territoire communal est constitué de quatre unités de sites :

  • Les plateaux calcaires des Baous : ce sont de grands espaces naturels peu boisés, terrains de parcours pour l’élevage ovin,
  • Les coteaux : l’urbanisation s’y est développée sur d’anciennes restanques d’oliviers ou de jardins à proximité du village. Mais aujourd’hui celle-ci s’est étendue dans des secteurs beaucoup plus éloignés.
  • La plaine du Var : c’est un site plat, occupé en partie par le lotissement industriel départemental. Le reste est occupé en grande partie par un lac de 49 hectares, né de l’extraction de granulats et par des terres en friches.
  • La plaine de l’Esteron : elle constitue un site fermé, très encaissé par endroit, formant un espace linéaire remarquable.

La population

La population totale en 1999 était de 1023 habitants. Le recensement de 2008 montre un accroissement important avec une population qui s’élève à 1329 habitants.

Environnement économique

Jadis commune agricole, aujourd’hui on assiste à un déclin de cette activité. Par contre, la réalisation de la zone d’activités départementales qui s’étend le long du Var, d’une surface de 40 hectares environ et accueillant près de 90 entreprises a créé de nombreux emplois.

On constate que la zone d’activités se distingue nettement des autres zones d’activités départementales ; le secteur tertiaire, l’industrie et la construction en sont la composition essentielle. Cependant il est à noter que des difficultés de liaison existent avec le reste de la commune et notamment le village. Il existe peu d’emplois sur le reste de la commune. Ils sont liés à l’artisanat et au commerce. Les actifs du Broc vont travailler principalement sur la zone côtière. La zone industrielle bénéficie de nombreux équipements publics (assainissement, réseau d’eaux industrielles, station d’épuration, gaz industriel, réseau électrique à moyenne et haute tension, accés au trés haut débit numérique…). Ces équipements ainsi que la desserte des transports collectifs et la RN 6202 bis la rendent très attractive pour les entrepreneurs locaux.

Objectifs Principaux du PLU

plu_diagnosticLe PLU a été réalisé en se basant sur ces trois objectifs principaux :

  • Conforter le village comme pôle de vie et affirmer son identité,
  • Maîtriser l’urbanisation des coteaux et préserver les particularités du cadre paysage pour son intérêt patrimonial et écologique,
  • Conforter la zone industrielle et développer un pôle économique innovant et environnemental dans la Plaine du Var.

Phase 1 : Diagnostic territorial et état initial de l’environnement

Prescription de la révision générale du POS valant l’élaboration du PLU et modalités de la concertation

Prescription révision générale valant élaboration du PLU

Annulation_du_Plan_Local_Urbanisme_communautaire

Plan Local d’Urbanisme – Diagnostic

Plan Local d’Urbanisme – Diagnostic

Phase 2 : Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

PLU débat projet aménagement et développement durable PADD

Elaboration du PLU – PADD

Elaboration du PLU – PADD

Phase 3 : Bilan de la concertation. Arrêt du projet de zonage et de règlement du PLU

1) Ensemble de la commune

2) Village et coteaux

3) Village

4) Quartier du Clos Martel

5) Liste des Emplacements Réservés

Approbation du PLU

0_sommaire

1_actes_administratifs

2a rapport de presentation

2b_etude_plan_de_l_esteron

3. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

4. Orientation d’Aménagement et de Programmation

5a_plan_general_de_la_commune

5b_plan_le_village_et_les_coteaux

5c_plan_le_village

5d_plan_le_quartier_le_clos_martel

5e_les_emplacements_reserves

6_reglement

7_sommaire

7_1_zone_d_amenagement_concerte_de_saint_antoine

7_2_zone_d_amenagement_differe_du_plan_l_esteron

7_3_zone_d_application_de_permis_de_demolir

7_4_perimetres_des_plans_d_amenagement

7_5_zones_d_isolement_acoustique

7_6_zones_d_expositions_au_plomb_arrete_prefectoral

7_7_bois_ou_foret_soumis_regime_forestier

7_8_les_servitudes_d_utilite_publique.pdf

7_8_a_liste_des_servitudes_d_utilite_publique

7_8_b_plan_des_servitudes_d_utilite_publique

7_9_liste_des_lotissements_dont_les_regles_d_urbanisme_ont_ete_maintenues

7_10_schema_des_reseaux_eaux_assainissements_et_systeme_d_elimination_des_dechets

7_10_a_memoire_du_schema_des_reseaux_eaux_assainissement_et_systeme_d_elimination_des_dechets

7_10_a_memoire_du_schema_des_reseaux_eaux_assainissement_et_systeme_d_elimination_des_dechets

7_10_b_plan_du_reseau_d_eau_potable

7_10_c_plan_du_reseau_d_assainissement

7_10_d_zonage_d_assainissement

7_annexes