Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal - Lundi 20 Février 2012 à 19h00

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Ordre du jour :

1) Approbation du compte-rendu de la séance du 23 janvier 2012
2) Création d’Emploi – Auxiliaire de Puériculture de 1ère Classe
3) Agence Postale Communale – Signature de la Convention avec La Poste
4) SDEG – Budget Supplémentaire 2011
5) Installations Sportives – Règlement Intérieur de la Salle de Squash et du Terrain de Tennis
6) Installations Sportives – Révision des Tarifs Abonnement Squash et Tennis
7) Micro-Crèche Communale – Demande de Subvention
8) Acquisition – Parcelle n° D 274
9) Réseau d’Eaux Pluviales – Convention de Passage en Terrains Privés – Quartier La Tour
10) Caisse des Ecoles – Mise en Sommeil et Transfert des Charges
11) Informations données selon les dispositions de l’article 2122-23 du CGCT
12) Informations Diverses

Délibérations du Conseil Municipal du 6 Septembre 2010

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Délibérations à télécharger :

Audit des marchés publics par Me SUARES
Autorisation de déposer une déclaration préalable
Budget Principal. Décision modificative n° 2 - virements de crédits
Contrat de prêt de la salle des fêtes
Convention avec la CCCA de mise à disposition du personnel communal
Convention avec le Dr Rousset pour la crèche
Convention de location de la pension de famille Lou Virou Souleou
Convention avec la CCCA de mise à disposition d'un local pour le matériel de la bibliothèque
Convention avec l'association Pôle Psy pour la crèche
Convention d'occupation du domaine privé entre René Audibert et la commune
Convention PLAI Etat/commune des logements sociaux de la maison Valerga
Convention de stérilisation des chats errants avec l'association Les Chats du Broc
Convention type de mise à disposition des locaux communaux
Délégations du Maire
Demande de remboursement suite à dégradation de la porte des toilettes de la salle des fêtes
Demande de subvention complémentaire pour l'ADSL
DIA ARNOUX
DIA GASTAUD
DIA MALAUSSENE et SANZONI
DIA SARL PARISO
DIA SCI CLOJOLI
Eclairage public. Réalisation de travaux au carrefour Le Puy
Indemnité demandée à l'entreprise Descours et Cabaud suite à la détérioration d'une barrière communale
Maitrise d'oeuvre pour les travaux des routes de Berdine, la Redoute, les Fondues, le Clos Martel
Ordre de service n°5 à l'entreprise SETEF pour les travaux d'élargissement du chemin de la Fumerade
Paiement des heures supplémentaires de nuit mensuelles de plus de 25 heures pour les agents d'animation
Service assainissement - Décision modificative n° 2
Recrutement d'agent non titulaire sur un emploi permanent d'attaché de catégorie A
Regie Moulin à Huile - Décision modificative n° 2 - virements de crédits
Regie Moulin à Huile - Décision modificative n° 3 - virements de crédits
Règlement d'accès aux documents administratifs - avenant
Service assainissement - Décision modificative n° 1 - virements de crédits
Service assainissement - Décision modificative n° 3
Subvention aux associations
Subvention au Foyer Socio Educatif du Collège Paul Langevin
Validation du règlement intérieur de l'accueil collectif des mineurs


Délibération du Conseil Municipal du 20 Juillet 2009

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Délibérations à télécharger :

Renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau Renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau

Comtpe-rendu et délibération du Conseil Municipal du 2 Juin 2009

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Télécharger le compte-rendu du 2 juin Télécharger le compte-rendu du 2 juin

Délibération à télécharger :

Communauté de Communes les Coteaux d'Azur - Motion Communauté de Communes les Coteaux d'Azur - Motion

Compte-rendu et délibérations du Conseil Municipal du 30 Mars 2009

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Compte-rendu du 30 mars 2009 Télécharger le compte-rendu du 30 mars

Liste des délibérations à télécharger :

Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour la construction de la crèche au Broc Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour la construction de la crèche au Broc
Crèche Le Jardin des Etoiles - Adhésion au service CAFPRO Crèche Le Jardin des Etoiles - Adhésion au service CAFPRO
Augmentation de la part assainissement du prix de l'eau Augmentation de la part assainissement du prix de l'eau
Délégation de signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelle E1338 - Elargissement du chemin de la Fougassière Délégation de signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelle E1338 - Elargissement du chemin de la Fougassière
Délégation signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelles F214 - Elargissement du chemin de la Fougassière Délégation signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelles F206/208/209/211/214 - Elargissement du chemin de la Fougassière
Délégation de signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelle F214. Elargissement du chemin de la Fougassière Délégation de signature Mme Paillotet - Cession gratuite parcelle F214. Elargissement du chemin de la Fougassière
Déclaration d'Intention d'Aliéner Déclaration d'Intention d'Aliéner
Elargissement de la route de la Fumerade - Dotation cantonale 2009. Amendes de polices 2007 - Demandes au Conseil Général Elargissement de la route de la Fumerade - Dotation cantonale 2009. Amendes de polices 2007 - Demandes au Conseil Général
Indemnités kilometriques et frais de déplacementsf Indemnités kilometriques et frais de déplacements
Participation de la commune à la Mutuelle Nationale Territoriale Participation de la commune à la Mutuelle Nationale Territoriale
Sécurisation des voies - Motion Sécurisation des voies - Motion
Subvention aux associations Subvention aux associations
Subvention de gouttiere Subvention de gouttiere
Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2008 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2008
Budget principal - Vote du budget primitif 2009 Budget principal - Vote du budget primitif 2009
Budget principal - Vote des comptes de gestion et administratif 2008 Budget principal - Vote des comptes de gestion et administratif 2008
Regie du Moulin à Huile - Affectation du résultat de fonctionnement 2008 Regie du Moulin à Huile - Affectation du résultat de fonctionnement 2008
Regie du Moulin à Huile - Vote du budget primitif 2009 Regie du Moulin à Huile - Vote du budget primitif 2009
Regie du Moulin à Huile - Vote des comptes de gestion et administratif 2008 Regie du Moulin à Huile - Vote des comptes de gestion et administratif 2008
Service Assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement 2008 Service Assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement 2008
Service Assainissement - Vote du budget primitif 2009 Service Assainissement - Vote du budget primitif 2009
Service Assainissement - Vote des comptes de gestion et administratif 2008 Service Assainissement - Vote des comptes de gestion et administratif 2008
Modification des statuts de la CCCA Modification des statuts de la CCCA
Convention avec le SMARDV - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Assainissement quartier la Pinee - Avenant Convention avec le SMARDV - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Assainissement quartier la Pinee - Avenant
Réhabilitation d'un bâtiment ancien La Maïonette - Avenant 1 - lot1 Réhabilitation d'un bâtiment ancien La Maïonette - Avenant 1 - lot1



Compte-rendu et délibérations du Conseil Municipal du 8 Septembre 2008

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undefined Télécharger le compte-rendu du 8 Septembre

Liste des délibérations à télécharger :

undefined Acquisition de la parcelle A n° 586 dans le cadre des travaux d’élargissement du chemin communal de la fuonmurade
undefined Acquisition des parcelles A n° 588 & 590 dans le cadre des travaux d’élargissement du chemin communal de la fuonmurade
undefined Approbation du règlement intérieur de la crèche
undefined Règlement intérieur de la crèche
undefined Création d’une commission pour l’identification des risques et le suivi du document unique Hygiène et sécurité
undefined Création d’une régie de recettes pour la crèche
undefined Création d’une régie de recettes pour la vente de badges - Route de La Clave
undefined Dissolution de la régie de recettes du transport scolaire - Le Broc
undefined Décision d’ester en justice et désignation d’un avocat
undefined Délégation de signature à Mme PAILLOTET dans le cadre de la rectification du fichier immobilier à la conservation des hypothèques relative à l’annulation de la déclaration d’utilité publique concernant l’élargissement du chemin communal de la fumerade
undefined Montant du prix du badge Rte de la Clave
undefined Règlement d’accès aux documents administratifs - Avenant
undefined Subvention de façade - AUDIBERT
undefined Subventions aux associations
undefined Tarifs de la crèche
undefined Taxes foncières sur les propriétés non bâties / Dégrèvements des parcelles exploitées par les jeunes agriculteurs
undefined ADSL - Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage avec le SICTIAM

Compte-rendu et délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2008

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undefined Télécharger le compte-rendu du 9 Juin

Liste des délibérations à télécharger :

undefined Battue administrative aux sangliers
undefined Syndicat Bus Varmer
undefined Demande de subvention pour le projet d’échange interculturel entre les jeunes de la commune de Le Broc et des jeunes Lorrains durant les congés de juillet 2008
undefined Déclassement partiel du chemin communal dit du « Broc au Castellas »
undefined Délégation de signature à Mme PAILLOTET dans le cadre de la rectification du fichier immobilier à la conservation des hypothèques relative à l’annulation de la déclaration d’utilité publique concernant l’élargissement du chemin communal de la fumerade
undefined Délégation de signature à Mme PAILLOTET Michèle dans le cadre de la rétrocession de la parcelle A n° 586
undefined Délégation signature à Mme PAILLOTET dans le cadre l’acquisition d’une partie de la parcelle B n° 636
undefined Délégation de signature à Mme PAILLOTET concernant l’échange entre une partie du chemin communal et d’une partie de la parcelle E n° 156
undefined Aménagement et sécurisation route de la clave – Répartition des Amendes de police 2006 – dotation cantonale 2008 – Conseil Général
undefined Nomination d'un conseiller à la défense
undefined RAPPORT de la délibération du 7 avril 2008 concernant le déclassement partiel du chemin communal dit du « Broc au Castellas »
undefined Réfection de la toiture de l’école de l’olivier / Procédure d’urgence – marché négocié Art 35-II-1° du CMP
undefined Subvention Façade - Parcelle D 68 à 71
undefined Subventions aux associations
undefined Vente de trois modules  préfabriqués ALGECO à la Société SCOT
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