Délibérations du Conseil Municipal du 5 mai 2015

Délibérations du Conseil Municipal du 5 mai 2015

  • 2015-038 – Foncier – Projet de Division – Propriété BRAQUET
  • 2015-039 – Urbanisme – Autorisation de déposer un Permis de Construire
  • AR 2015-A – Porté à Connaissance – Délégation du CM au Maire
  • AR Délibération n° 2015-028 – Ressources Humaines – Règlement Intérieur de la Formation des Agents
  • AR Délibération n° 2015-029 – Ressources Humaines – Plan de Formation de l’Année 2015
  • AR Délibération n° 2015-030 – Ressources Humaines – Recrutement Agents Contractuels sur Emploi Permanent dans le cadre d’un Remplacement
  • AR Délibération n° 2015-031 – Ressources Humaines – Recrutement Agents Contractuels dans le cadre d’une Vacance Temporaire d’Emploi
  • AR Délibération n° 2015-032 – Ressources Humaines – Recrutement d’Agents Vacataires
  • AR Délibération n° 2015-033 – Ressources Humaines – Recrutement Agents Contractuels pour faire face à un Accroissement Temporaire d’Activité
  • AR Délibération n° 2015-034 – Ressources Humaines – Recrutement Agents Contractuels pour faire face à un Besoin Saisonnier
  • AR Délibération n° 2015-035 – Ressources Humaines – Détermination des Taux d’Avancement de Grade
  • AR Délibération n° 2015-036 – Culture – Atelier Quiron – Remboursement d’Avance de Frais – Voyage à Lisbonne
  • AR Délibération n° 2015-037 – Commerce – Approbation du Contrat de Location Gérance