Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2014

  • AR Délibération n° 2014-105 – Subvention Façade Mme AUDIBERT
  • AR Délibération n° 2014-103 – PLUm
  • AR Délibération n° 2014-102 – Culture – Dénomination de la Médiathèque
  • AR Délibération n° 2014-101 – Culture – Tarifs de l’Auditorium Les Arts d’Azur
  • AR Délibération n° 2014-099 – Culture – Convention de Partenariat avec le Ciné-Club
  • AR Délibération n° 2014-095 – Budget Principal – Décision Modificative n° 02
  • AR Certificat Administratif + Délibération n° 2014-107-2_2
  • Délibération n° 2014-104 – Subvention Façade Mme AMBLARD
  • Compte Rendu CM du 29 09 2014
  • AR Délibération n° 2014-111 – Conseil Municipal – Approbation du Règlement Intérieur
  • AR Délibération n° 2014-109 – SDEG – Compte Administratif 2013
  • AR Délibération n° 2014-107 – Foncier – Acquisition Maison de Village cadastrée D 60