Délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2016

Délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2016

  • AR 2016-B – Porté à Connaissance – Délégation du CM au Maire
  • AR Annexe Délibération n° 2016-009 – Urbanisme – Autorisation de déposer un Permis de Construire
  • AR Annexe Délibération n° 2016-011 – Convention Métropole NCA
  • AR Annexe Délibération n° 2016-012 – Convention de Lecture Publique entre le Département 06 et la Commune
  • AR Délibération n° 2016-008 – Ressources Humaines – Convention Cadre de Formation – CNFPT – Année 2016
  • AR Délibération n° 2016-009 – Urbanisme – Autorisation de déposer un Permis de Construire
  • AR Délibération n° 2016-010 – Ecole de l’Olivier – Demande Subvention
  • AR Délibération n° 2016-011 – Métropole NCA – Convention Versement Fonds Concours Métropolitain Investissement
  • AR Délibération n° 2016-012 – Culture – Convention de Lecture Publique entre le Département 06 et la Commune
  • AR Délibération n° 2016-013 – SDEG – Budget Supplémentaire 2015